Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DUBOIS JEAN-PHILIPPE
/
BOIS-CHAUX OPÉRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOIS-CHAUX OPÉRA
M. DUBOIS JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99828292
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque BOIS-CHAUX OPÉRA

Déposée le 7 décembre 1999 par monsieur DUBOIS JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOIS-CHAUX OPÉRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur DUBOIS JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 13 RUE SEMENE, 42660 ST GENEST MALIFAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS, JEAN-PHILIPPE - France.

La marque BOIS-CHAUX OPÉRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS-CHAUX OPÉRA est expirée depuis le 7 décembre 2009.

DUBOIS JEAN-PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST IN , VITAPED


M. DUBOIS JEAN-PHILIPPE - 13 RUE SEMENE, 42660 ST GENEST MALIFAUX - France


M. DUBOIS, JEAN-PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Instruments de musique.